LES SANCTIONS

[La Cour]

Nom du Membre :
Alex4291

Nature d'infraction :
- piratage d'une Page Perso et propos de nature obscène
- insultes envers la mémoire d'un hamster décédé

Type de sanction délibéré :
Quarantaine si excuses en MP à la propriétaire de la Page Perso et à C&H sinon Compte désactivé. Compte tenu de l'absence d'escuses, le compte d'Alex4291 est désactivé

Si probleme, voir par message privé avec La cour. Merci
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Groupe des magistrats (procureur de la république et subsituts) chargé de réquérir l'application de la loi

[La Cour]

Nom des Membres : Tite Fée, Oli (*Doriphor*)

Nature de l'infraction : conflit d'intérêt

Type de sanction délibéré : désactivation du compte, interdiction de publicités marketing

Explications et historique des faits :
- participation active et bénéfique de Tite Fée sur le forum C&H,
- devant tant d'énergie déployée, elle devient ambassadrice à juste titre,
- février 2004 : elle décide de créer son propre forum et de ce fait perd son statut d'ambassadeur par manque de temps à assurer pleinement son rôle sur ce forum,
- s'en suit plusieurs altercations et tentatives de déstabilisation entre des membres influents des deux forums s'accusant mutuellement de "copier sur son voisin"... certains membres de C&H ayant d'ailleurs une part de responsabilité dans ces conflits(rappelons la libre circulation des idées et expressions verbales à ne pas confondre avec la propriété d'image)
- plusieurs événements ultérieurs font que la situation se détériore avec suspicions, calomnies, diffamations publiques (accusations de membres de C&H d'avoir piraté leur forum), incitations à la haine raciale (allusion aux SS de la seconde guerre mondiale), provocations... sur le forum de Tite Fée,
- le divorce est consommé... pour éviter que le climat orageux ou certaines allusions ne viennent polluer les débats et les discussions du forum Tite Fée est bannie. Il s'agit d'un bannissement réciproque sur les deux forums... chacun chez soi.

Il est bien évident que cette sanction et que l'historique des faits ne concernent que les intéressés et les administrateurs/modérateurs de C&H. Ce message n'a pour but que d'expliquer les faits dans un soucis de transparence. Il n'est nullement souhaitable que les membres du forum soient amenés à prendre partie ou à déclencher d’éventuels conflits annexes. Vous êtes bien sur libres d'aller sur un forum ou sur l'autre voire les deux... la priorité demeurant vos poilus. L'adhésion un membre lambda aux deux forums ne devra jamais être un prétexte de discrimination. Notre volonté reste de voir les deux forums exister... les Uns, les Autres... sans être dorénavant obligés de vivre les Uns avec les Autres.

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[La Cour]

Nom du Membre :
Melanie62

Nature d'infraction :
- vol d'une Page Perso
- conversion de la Page Perso dans une nouvelle version

Type de sanction délibéré :
Carton Rouge si excuses en MP à la propriétaire de la Page Perso et à C&H sinon Quarantaine. Compte tenu de l'absence d'escuses, Melanie62 est mise en Quarantaine.

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[La Cour]

Nom du Membre :
Pomelo

Nature de l'infraction :
conflit d'intérêt + spam illégal

Type de sanction délibéré :
désactivation du compte, interdiction de publicités marketing, banissement

Explications et historique des faits :
- participation active et bénéfique de Pomelo sur le forum C&H,
- elle décide de créer son propre forum,
- plusieurs événements ultérieurs font que la situation se détériore avec suspicions, calomnies, diffamations publiques... sur le forum de Tite Fée,
- un spam illégal se produit sur l'un des membres de C&H dans sa boite mail, outil de travail professionnel
- le divorce est consommé... pour éviter que le climat orageux ou certaines allusions ne viennent polluer les débats et les discussions du forum Pomelo est bannie. Il s'agit d'un bannissement réciproque sur les deux forums... chacun chez soi.

Il est bien évident que cette sanction et que l'historique des faits ne concernent que les intéressés et les administrateurs/modérateurs de C&H. Ce message n'a pour but que d'expliquer les faits dans un soucis de transparence. Il n'est nullement souhaitable que les membres du forum soient amenés à prendre partie ou à déclencher d’éventuels conflits annexes. Vous êtes bien sur libres d'aller sur un forum ou sur l'autre voire les deux... la priorité demeurant vos poilus. L'adhésion un membre lambda aux deux forums ne devra jamais être un prétexte de discrimination. Notre volonté reste de voir les deux forums exister... les Uns, les Autres... sans être dorénavant obligés de vivre les Uns avec les Autres.

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[La Cour]

Nom du Membre :
Nico21 ou Carlot

Nature d'infraction :
- diffamation à 2 reprises dans le Café

Type de sanction délibéré :
Desactivation du compte (à la demande du membre)

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[La Cour]

Nom du Membre :
Guismo

Nature d'infraction :
- engagement de la responsabilité légale de l'équipe C&H par incitation à l'utilisation de stupéfiants

Type de sanction délibéré :
Carton Rouge

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[Fondateur]

Nom du Membre :
bruno01451 puis Bruno2 (C&H) puis Yoplait (A&A)

Nature d'infraction :
- non respect envers le travail bénévole de l'équipe C&H
- abus de confiance envers la communauté C&H en utilisant plusieurs identités.

Type de sanction délibéré :
Bannissement après un carton rouge

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Ne répond qu'aux Messages Privés URGENTS Si vous n'avez pas de réponse c'est que ce n'était pas urgent

[La Cour]

Nom du Membre :
Sara

Nature d'infraction :
- non respect envers le travail bénévole de l'équipe C&H
en regard de l'article 2.2 de la Charte C&H
- utilisation du compte par 2 personnes différentes sans en avoir averti l'équipe C&H avant

Type de sanction délibéré :
Carton rouge

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